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25/09/2009

Impôts locaux : l’UMP tonne contre le PS

Le parti présidentiel dénonce la gestion des régions par la gauche.


Les impôts locaux ont flambé depuis 2004 : à qui la faute ? L’UMP, qui présentait mercredi le «livre noir des régions socialistes», en impute la responsabilité à la gauche, qui gère 20 des 22 régions françaises. Les présidents de régions PS et leurs adjoints Verts et communistes ripostent en mettant en cause les «transferts de charges de l’État non compensés» et relativisent l’aggravation de la pression fiscale. Le sujet promet des belles empoignades d’ici aux élections régionales de mars, où la droite espère reconquérir sept présidences.


«Les présidents de régions PS ont augmenté leurs impôts de plus de 35 % en moyenne depuis 2004, accuse Roger Karoutchi, président du groupe UMP au conseil d’Ile-de-France. Les contribuables leur doivent un prélèvement supplémentaire de 2 milliards d’euros par an !» Des hausses très fortes ont été décidées par les conseils régionaux après les élections de 2004 (+21 % en moyenne en 2005). L’escalade s’est poursuivie en 2006, mais dans une moindre mesure (+7,5 % en moyenne). Les années suivantes, à mesure que l’échéance des régionales de mars 2010 se rapprochait, les impôts régionaux ont augmenté plus légèrement ou sont restés stables.
L’ampleur de la flambée fiscale varie beaucoup d’une région à l’autre. Selon l’UMP, en six ans, Languedoc-Roussillon a augmenté sa taxe foncière et sa taxe professionnelle - respectivement payées par les propriétaires d’un logement et par les entreprises- de 91 % et 90 %. L’Auvergne aurait augmenté de 71 % tant la taxe foncière que la taxe professionnelle. Et le contribuable bourguignon aurait vu ces deux impôts faire un bond respectif de 60 % et 86 %.


Les automobilistes ne sont pas épargnés. La taxe sur les cartes grises aurait grimpé de 59 % en Provence-Alpes-Côte d’Azur en six ans. Selon le parti présidentiel, pour la seule année 2006, les automobilistes d’Ile-de-France ont dû payer de 50 à 150 euros de plus pour acheter leur carte grise. Quelques régions gérées par la gauche, en revanche, ont connu des augmentations plus modérées. Les propriétaires de logement de Haute-Normandie n’auraient vu leur taxe foncière croître que de 10 % en six ans. Et, en Poitou-Charentes, Ségolène Royal a pris soin de n’augmenter les deux principaux impôts régionaux que de 12 % et 16 %.


L’UMP se plaît à épingler certains exemples de clientélisme ou de dépenses contestables. On apprend ainsi que le conseil régional d’Ile-de-France a cru devoir consacrer 15 000 € au financement d’un emploi tremplin d’un «phonothécaire» à l’Institut CGT d’histoire sociale et 6 480 € au financement d’une thèse sur «La nécrophilie au XIXe siècle : réalités et fantasmes». L’auteur d’un projet de recherche sur «Les plantes médicinales et les savoirs ancestraux au Chili» s’est vu octroyer 10 000 €. Et les budgets de communication flambent souvent, tel celui de la Lorraine, qui aurait crû de plus de 56 % depuis 2004.
Autant d’arguments «démagogiques et scandaleux», à en croire Alain Rousset, président PS de l’Association des régions de France. «Les régions n’existent que depuis vingt-trois ans et la fiscalité régionale ne représente que 5 % des impôts locaux, argumente le président de la région Aquitaine. Pour obtenir la même somme, une commune peut se contenter de relever ses taux de 2 % et un département de 4 %, alors qu’une région doit les accroître de 20 %.» Georges Frêche, président PS de Languedoc-Roussillon, se plaît pour sa part à souligner que ses «hausses d’impôts restent faibles en valeur absolue. Elles représentent l’équivalent de quelques paquets de cigarettes» .
Tous les présidents de régions PS mettent en cause le «désengagement de l’État». Et l’UMP rétorque que l’État paye une partie des impôts décidés par les régions en raison des exonérations et dégrèvements accordés à de nombreux contribuables… Une campagne régionale animée en perspective.

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21/09/2009

Paris : hausse vertigineuse des impôts

Le Delanopolis fut le premier à démontrer, il y a plus d'un an maintenant, que l'essorage des contribuables parisiens par Delanoë serait bien plus important que ce que la mairie annonçait. L'entourloupe portait notamment sur la création d'une taxe foncière départementale au taux de 3 % qui, ajoutée à la part communale au taux de 7,11% représentait en réalité une hausse de près de 50 % de cet impôt !

L'écran de fumée dissipé, la "Voix de son maire", nom de l'agence de com' qui fait office de municipalité depuis 2001, se mit à redouter l'arrivée des feuilles d'impôt dans les boîtes à lettres. Elle se mit donc en branle pour préparer un dossier biaisé, publié dans le dernier numéro d'"A Paris", le mensuel envoyé à tous les Parisiens.

Il faut être beau joueur et saluer l'habileté avec laquelle les chiffres y sont manipulés, détournés et les comparaisons faussées afin, que dans un luxe coloré de diagrammes en tout genre, les Parisiens soient convaincus, qu'au fond, leurs impôts n'ont pas augmenté tant que cela.

Le jeu des 7 mensonges fiscaux de Delanoë.

Le récent dossier du magazine de la Ville de Paris assène sept contre vérités manifestes. Les voilà débusquées.


1- "Sous Delanoë, les Parisiens ont eu droit à huit ans de stabilité absolue des taux des impôts locaux."

C'est doublement faux :

a - Plusieurs impôts - plus lourds qu'on l'imagine- ont sensiblement augmenté : la taxe de balayage (+11%), la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (+18%), la taxe de séjour (de +3 à +40% selon les cas), pour ne prendre que trois exemples.

b- Le poids de la fiscalité payée par les ménages parisiens s’est considérablement alourdi. : les différents impôts et taxes représentaient 1,7 Md€ au budget 2001et 2,4 Mds€ au budget 2008. En d’autres termes, chaque Parisien payait en moyenne 809 € en impôts et taxes diverses en 2001 et 1.143€ en 2008 (+42%).

2 - "L'augmentation de cette année modérée et limitée à deux ans."

Doublement faux, encore :

a - Selon le dictionnaire, est modéré « ce qui est retenu dans une sage mesure, ce qui est éloigné de tout excès ». Il faut avoir perdu tout sens de la mesure pour qualifier de modérée une augmentation de 47% en une seule année de la taxe foncière et de 9% de la taxe d’habitation.

b - Avec ces augmentations, les taux d’imposition parisiens ont atteint en une seule année leur plus haut niveau historique : pour ne prendre qu’un exemple, à leur apogée avant que Tiberi n'engage une politique de baisse des impôts, en 1998, la taxe d’habitation (ville+département) était de 11,43% contre 11,88% désormais (et ce avant la nouvelle très forte augmentation attendue pour 2010 !) et pour la taxe foncière, le taux était de 7,39% en 1998 et est désormais de 10,75% ! B. Delanoë l'opposant n’avait pas de mots assez durs pour condamner les hausses d’impôts antérieures à 1998 : il devrait s’appliquer à lui-même ces philippiques.

3- "Il s'agit d'un rééquilibrage entre propriétaires et locataires."

La création de la taxe foncière départementale aurait pour objet de faire disparaître « une profonde injustice fiscale » car il y avait une taxe d’habitation départementale, créée en 1992 « par l’ancienne majorité » et pas de taxe foncière départementale, ce qui favorisait les propriétaires.

Triplement faux :

a - En 1992, la taxe d’habitation départementale a été créée pour appliquer une loi votée par la majorité parlementaire socialiste. La municipalité parisienne d'alors ne voulait pas alourdir les impôts et a obtenu, même si le projet de loi initial ne le prévoyait pas, que le taux de la taxe d'habitation communale serait réduit à proportion du taux départemental dont la création lui était imposé par le gouvernement. Bref, cette augmentation était neutralisée.

C’est la raison pour laquelle le taux communal qui était de 7,88% en 1991 a diminué et est passé à 6,67% tandis que la taxe départementale créée pour se conformer à la loi votée à l’initiative du gouvernement avait un taux de 1,71%. Il est donc particulièrement malhonnête de prétendre que la taxe d’habitation départementale a défavorisé les locataires : elle n’a en rien changé le montant de l’impôt qu’ils payaient, contrairement à la taxe foncière instaurée par Delanoë.

b - Les propriétaires occupants de leurs logements ne sont pas schizophrènes : ils paient à la fois la taxe d’habitation et la taxe foncière et l’opposition entre propriétaires et locataires leur apparaît un artifice invraisemblable ; quant aux locataires de propriétaires privés, ils savent bien que l’augmentation de la taxe foncière sera répercutée dans leurs charges et que, in fine, c’est eux qui paieront cette augmentation.

c - Les propriétaires occupants ont déjà payé un très lourd impôt foncier au département de Paris lors de l’achat de leur appartement via les droits de mutation. En les imposant à nouveau avec la taxe foncière départementale, Delanoë a inventé la double peine fiscale.


4- "Les contribuables parisiens restent les moins imposés de France."

Comparant les taux des impôts directs à Paris, Marseille et Lyon, la mairie de Paris prétend que l’imposition y est plus faible qu’ailleurs.

Ce raisonnement est quadruplement faux :

a - Les compétences exercées par ces différentes collectivités ne sont pas les mêmes (par exemple : Paris bénéficie du rôle de la Préfecture de police, ce qui n’est pas le cas en province) et la comparaison de leurs ressources n’est donc pas pertinente si elle n’intègre pas ces différences de charges.

b - Les bases d’imposition sont beaucoup plus fortes à Paris qu’ailleurs, en raison du coût du foncier ; il est donc logique que les taux qui s’y appliquent soient moindres. D’ailleurs, quand on regarde précisément cet aspect, la situation des contribuables parisiens n’est pas si favorable : la base de taxe d’habitation est de 2.138€ par habitant à Paris contre 948€ dans les Bouches du Rhône, 1.093€ dans le Rhône et 1.156 en Gironde. Autrement dit, la base taxable pour les locataires est deux fois et demi plus importante à Paris qu’à Marseille et deux fois plus qu’à Lyon et Bordeaux. Pour la taxe foncière, les bases sont de 2.882€ par habitant à Paris contre 1.047€ à Marseille, 1478€ à Lyon et 1.426€ à Bordeaux.

c - Les propriétaires parisiens doivent s’acquitter lors de l’acquisition de leur appartement de droits de mutation qui tombent dans l’escarcelle de la ville-département de Paris et sont proportionnels au prix de vente … incomparablement plus élevé qu’à Marseille, Lyon ou Bordeaux. Au demeurant, le niveau des loyers parisiens intègre évidemment, fût-ce de façon invisible, ce type de taxation.

d - La mairie de Paris perçoit la taxe de balayage que les autres communes ne font pas payer et qu’il faut évidemment réintégrer dans les comparaisons, ce que se garde bien de faire la communication municipale. Ce n'est pas une broutille et ce sont 70M€ supplémentaires d’impôts qu’il fait prendre en compte. De même, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, qui rapporte 374M€ (!) doit être prise en compte dans les comparaisons.

5- "Ces hausses ne se traduisent que par une faible contribution moyenne supplémentaire."

La mairie avance des chiffres de hausse « moyens » de 42€ pour la taxe d’habitation (+12%) et de 124€ pour la taxe foncière (+25%).

Présentation triplement fallacieuse :

a - Décidément fâchée avec les chiffres, la mairie de Paris prétendait il y a à peine dix mois que l’augmentation n’était « que » de 9% pour les locataires et « que » de 25% pour les propriétaires (cf. interview du maire adjoint chargé des finances- Métro 16 décembre 2008). Que croire ?

b - Même en prenant les chiffres présentés par la Mairie, le Parisien « moyen » paiera 166€ de plus car soit il est propriétaire et il acquitte à la fois la taxe d’habitation et la taxe foncière, soit il est locataire et son propriétaire répercutera l’augmentation dans les charges.

c - Surtout, le Parisien « moyen » n’existe pas et les hausses subies par chaque ménage seront en fait beaucoup plus fortes.

6- "La dette de l’Etat vis-à-vis de la ville est de 312 M€ et elle explique ces hausses".

Doublement faux :

a - Delanoë évoque régulièrement une « dette » de l’Etat, dont le montant varie d’ailleurs selon ses communications, entre 200 et 312 M€. Il s’agit en fait de retards de paiement, parfois explicables, parfois critiquables et non de transferts non compensés. En outre, avec un versement anticipé de 98 M€ de FCTVA dès l’été 2009, Paris est l’un des principaux bénéficiaires du plan de relance gouvernemental.

D’ailleurs, s’agissant des compensations de transfert, Delanoë est mal placé pour critiquer la politique actuelle de l’Etat : pour ne prendre qu’un exemple, quand le R.M.I. a été créé par le gouvernement Rocard après l’élection présidentielle de 1988, l’Etat a créé une charge nouvelle pour les départements en leur imposant de dépenser 20% des allocations distribuées au titre de la formation (loi du 1er décembre 1988). Le surcoût annuel, à l’époque de 20M€, et qui n’a cessé d’augmenter, n’a pas été compensé et Delanoë, à l’époque, trouvait cela naturel. D’ailleurs, il faut rappeler qu'il a toujours soutenu les réformes mises en œuvre par les gouvernements socialistes dès lors qu’il s’agissait de ponctionner les recettes de la collectivité parisienne.

b- Les concours de l’Etat (hors financement des transferts de compétence opérés depuis 2004) ont augmenté de 25% entre 2001 et 2008 (de 1.035 M€ à 1354M€) ; durant la même période, l’inflation était de 14,7%. La simple actualisation aurait donné 1.245M€€. Le gain pour la ville depuis 2001 est donc de 109M€. Par ailleurs, le département de Paris a été le plus grand bénéficiaire de la flambée des droits de mutation. Or, cette recette avait été transférée par l’Etat en 1983 pour compenser le transfert des dépenses d’aide sociale. Quand on compare les dépenses réelles d’aide sociale et les recettes réelles qui ont « explosé » depuis l’élection de M. Delanoë, on constate que le gain net pour Paris depuis 2001 a été de 349 M€.

Au total, Paris a gagné 458 M€ dans ses flux avec l’Etat depuis l’élection de Delanoë. La rengaine sur la faute de l'Etat est un mensonge colossal.


7- L’augmentation des impôts permet « d’investir pour l’après-crise ».

Triplement faux :

a - La hausse des impôts décidée par Delanoë est la conséquence de sa mauvaise gestion et non le fruit d’une ambitieuse politique d’investissement. Elle résulte de :

- La hausse des dépenses de fonctionnement (masse ville+département : 4,087Mds€ en 2000 ; 5,96 Mds€ en 2009, soit +45% pour une inflation de +16%sur la période) ;

- Les recrutements massifs de personnel qui sont passés de moins de 40 000 à l’arrivée de Delanoë à plus de 50 000 huit ans après ! Les dépenses de personnel sont passées de 1,331 Mds€ en 2000 à 1,990 Mds€ en 2009 (+45,7%)

- L’utilisation de la manne des droits de mutation, éminemment volatile, pour financer des dépenses pérennes ;

b - C’est le très fort accroissement de l’endettement qui a financé les dépenses d’investissement : l’endettement a quasiment doublé depuis que Delanoë est maire (1395 M€ en 2001 ; 2325M€ en 2009, soit +67%)... et ce n’est pas fini.

c - Consacrer de l’argent public à des dépenses inutiles n’est pas investir pour l’avenir : les centaines de millions d’euros dépensés en aménagements de voirie kafkaïens (bd St Marcel ; rue Jean Jaurès ; etc.) ou en équipements pharaoniques ou ubuesques( le « 104 » rue d’Aubervilliers à la fréquentation inversement proportionnelle à son coût ; la piscine Joséphine Baker, première piscine qui coule et qui brûle ; etc.) ne représentent certes pas un « investissement pour l’avenir ».

Chers Delanopolites, vous voilà désormais complètement informés. Ne reste plus qu'à diffuser ces explications partout où vous le pourrez !

source : http://www.delanopolis.fr/Un-numero-special-du-Delanopolis-!-Matraquage-fiscal-a-Paris-comment-la-mairie-manipule-l-opinion-!_a521.html?preaction=nl&id=10235479&idnl=55484&

 

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14/09/2009

Amiante à Paris

Amiante: la ville de Paris ne respecte pas la loi, selon les Verts et le Supap-FSU

PARIS, 14 sept 2009 (AFP) –

Le groupe Verts du conseil de Paris et le syndicat Supap-FSU (syndicat unitaire des personnels des administrations parisiennes) ont affirmé lundi que "la ville de Paris ne respecte pas la loi en matière d'amiante".
Dans un communiqué, ils affirment qu'"à ce jour, près de 420 bâtiments parisiens, dont des crèches, des bibliothèques et des écoles, n'ont toujours pas de +dossier technique amiante+" (DTA), alors que ce devrait être le cas depuis 2005".
Sur les "3.035 DTA à réaliser" par la ville, "toutes directions générales confondues", avant la fin de 2005, "au titre du décret de 2001", 2.615 DTA seulement ont été réalisés au 1er septembre, selon un bilan rendu public par le Supap-FSU. Il reste donc "420 DTA à faire".
Sur les 2.615 dossiers réalisés, 1.148 étaient "sans amiante" et "1.467 avec un ou plusieurs points d'amiante".
Dans 72% des cas, l'amiante n'était pas dégradé.
Mais sur 3% des sites, l'amiante décelé était dans un état "friable" et 0,4% des cas sont classés en "score 3", nécessitant des travaux immédiats.
Les élus Verts et le Supap-FSU "demandent la mise en place d'un véritable +plan d'urgence amiante+" et réclament "un suivi centralisé et rigoureux de ce dossier".
Agnès Dutrevis, du Supap-FSU, demande la mise en place d'une "vraie commission d'enquête". Selon elle, outre les écoles seraient également concernés "des collèges et des lycées" parmi les 420 dossiers restant à réaliser.
Les Verts et le syndicat affirment qu'"à la ville de Paris, près de 600 agents ont été exposés à l'amiante" et que "la reconnaissance de maladie professionnelle a déjà été obtenue par 17 d'entre eux".
Interrogée par l'AFP, Maité Errecart, adjointe au maire de Paris chargée du personnel et des relations avec les mairies d'arrondissement, a "reconnu du retard pour quatre directions (collèges, affaires culturelles, voirie et crèches)", mais souligné que "les questions de dangerosité ont été traitées".
"Là on est sur des produits de second oeuvre, comme la colle, des supports. Tout ce qui était en contact avec le public, comme des gaines calorifuges, normalement a été traité", a-t-elle dit, ajoutant: "tout le monde est sur le pont, nous allons mettre la pression nécessaire".
Selon elle, "un travail de recensement du personnel en fonction des métiers exercés et un suivi épidémiologique ont été effectués, des visites médicales ont été passées par près de 3.000 agents".
De leur côté, le président du groupe UMP au conseil de Paris Jean-François Lamour et les maires UMP d'arrondissement ont exprimé "leur profonde indignation face à cet immense retard". Dans un communiqué, ils estiment que "cette situation témoigne de l'irresponsabilité du maire de Paris".
Ils demandent "que la Ville de Paris rende publique très rapidement une liste détaillée des bâtiments municipaux devant faire l'objet d'un tel diagnostic, ainsi qu'un calendrier précis de sa réalisation".

AFP

09/06/2009

Ce qui va changer dans la vie politique

APRÈS LE BIG BANG DES EUROPÉENNES

Ce qui va changer dans la vie politique

Et maintenant ? Face au nouveau paysage politique dessiné dimanche soir, les regards se portent vers l'avenir. Avec, à la clé, beaucoup de questions.

D'abord, que fera Nicolas Sarkozy de son incontestable succès ? Il sait que 28 % est une très bonne nouvelle pour la majorité présidentielle, mais que l'addition des oppositions reste forte. Le chef de l'Etat a réussi à pulvériser ses adversaires potentiels pour la prochaine présidentielle - PS et Modem - mais il doit construire une majorité de second tour en vue de 2012.

Pour cela, les leaders UMP ce soir l'ont joué modeste , laissant entendre que la victoire imposait des devoirs. Nul doute que le président entend ainsi continuer l'ouverture, tenir compte de l'aspiration écologique des électeurs et miser sur la poursuite des réformes. Le prochain remaniement devrait porter ces marques de fabrique du sarkozysme et préparer l'échéance suivante, les régionales, où la droite est en posture de reconquête. Face à lui, il n'y a plus que ruine et désolation.

Le Parti socialiste a pris une claque d'une ampleur stupéfiante , qui va entraîner des remises en cause de sa ligne et de son mode de management. Si Martine Aubry survit à ce désastre, elle sera encadrée et priée d'écouter les dirigeants du parti qui proposent de tout changer. La Bérézina est telle que la responsabilité ne peut être que collective. Les Français ont fait payer aux candidats roses le congrès de Reims et ses suites. Le message est clair, même si la question du leadership est moins que jamais réglée. On peut être certain que Ségolène Royal et François Hollande vont sortir leurs armes anti-Aubry.

Mais comment remonter une telle pente sans un consensus qui semble introuvable ? La suite, rue de Solférino, s'annonce noire, pour de longs mois au moins.

Côté Modem, c'est encore pire. François Bayrou a beau renaître de ses cendres après chaque échec, cette fois-ci, cela va être très dur. Sa seule porte de sortie sera d'engager un accord avec le PS et les écologistes en vue des régionales. Pour quelqu'un qui voulait faire la course en tête de l'opposition, c'est humiliant. Ses derniers partisans risquent en outre de s'égailler dans la nature, comme ils viennent de le faire lors de ce scrutin. On ne sait si c'est totalement l'intérêt de Nicolas Sarkozy d'avoir soulagé le PS d'un concurrent. Mais le fait est là : François Bayrou est blessé, peut-être à mort. Il va devoir remiser, pour un temps en tout cas, ses ambitions au vestiaire.

Enfin, que fera Daniel Cohn-Bendit de sa victoire ? Il a redit ce soir son désintérêt pour la présidentielle française. Mais il a dessiné l'alliance qui devrait, selon lui, prévaloir à Strasbourg : PS-Verts-centre. C'est sans doute la formule qu'il va pousser dans l'Hexagone, d'autant plus facilement qu'il n'est candidat à rien. Son score spectaculaire va, quoi qu'il arrive, peser sur les programmes des uns et des autres : l'environnement sera sûrement au cœur des prochaines batailles. Nicolas Sarkozy l'a déjà compris. On va s'en apercevoir dans les tout prochains jours.

Par Sylvie Pierre-Brossolette sur Facebook